Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHE DU HAUT-VIVARAIS
S.A. Les Fils de V. TEYSSIER

Numéro de dépôt :
1499427
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque MICHE DU HAUT-VIVARAIS

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Les Fils de V. TEYSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « MICHE DU HAUT-VIVARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Fils de V. TEYSSIER domicilié(e) Clavière, BP 1, 07320 SAINT AGREVE (dossier no 2131802) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 520 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEYSSIER Noël domicilié(e) (dossier no 2131802) - France.

La marque MICHE DU HAUT-VIVARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHE DU HAUT-VIVARAIS est expirée depuis le 13 octobre 2008.

Les Fils de V. TEYSSIER a également déposé les autres marques suivantes : TEYSSIER CONSERVES DU HAUT-VIVARAIS , BUCHE DU HAUT-VIVARAIS , "FLEUR DU HAUT-VIVARAIS" , SAINT-URSIN , TEYSSIER , TEYSSIER PUR COMME L'AIR DES CIMES , LA MARQUE DES CIMES , TEYSSIER


S.A. Les Fils de V. TEYSSIER - Clavière, BP 1, 07320 SAINT AGREVE (dossier no 2131802) - France - SIREN 335520557


TEYSSIER Noël - (dossier no 2131802) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1998 n°2131802 - Publication au BOPI 1998-12-04

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273532 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 25 janvier 1999 - Recours en restauration n°271076 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 6 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°269825 - Publication au BOPI 1999-01-06

Jambons, Saucissons, Salaisons, Conserves de Viandes.